Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECUREFAX
Monsieur Michaël ROGER
RTE TECHNOLOGIES SARL

Numéro de dépôt :
3356096
Date de dépôt :
28/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
28/04/2015
SECUREFAX de Michaël ROGER

Présentation de la marque SECUREFAX

Déposée le 28 avril 2005 par monsieur Michaël ROGER et la Société à Responsabilité Limité (SARL) RTE TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « SECUREFAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Les déposants sont monsieur Michaël ROGER - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) RTE TECHNOLOGIES domicilié(e) Allée Charles Victor Naudin,06410 BIOT - 06410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michaël ROGER RTE TECHNOLOGIES domicilié(e) Allée Charles Victor Naudin,06410 BIOT - 06410 - France.

La marque SECUREFAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECUREFAX est expirée depuis le 28 avril 2015.

Michaël ROGER a également déposé les autres marques suivantes : Fax on demand , Fax à la demande , On demand for Office , Services on demand , SMS on demand , SaveBox , CERTIFAX , Sauvegarde on demand , Courrier on demand , PDFM@IL


Monsieur Michaël ROGER - France

RTE TECHNOLOGIES SARL - Allée Charles Victor Naudin,06410 BIOT - 06410 - France - SIREN 4


Monsieur Michaël ROGER RTE TECHNOLOGIES - Allée Charles Victor Naudin,06410 BIOT - 06410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

– fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. – service de messagerie électronique. – équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. – logiciels. – conception et développement d'ordinateurs et logiciels. – élaboration conception de logiciels. – conversion de données et de programme informatique autre que conversion physique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.